Le site www.distribution-roues.fr est la propriété de la société DR SAS, est une société par action simplifiée au capital de 50 000 € dont le siège social est situé à ZA du Grand Ruage - 13 rue du Ruage 59 650 Villeneuve d'ascq et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 439 180 456.
Directeur de publication :
Pierre Daupin, en sa qualité de Directeur Général.
Hébergeur du site :
MICROSOFT AZURE
37 Quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux.
L’accès au site internet ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’utilisateur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.distribution-roues.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.
La présentation générale du site est protégée. Vous n'êtes donc pas autorisé à reproduire le code HTML des pages de ce serveur dans un but de diffusion publique. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite.
Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à distribution.roues@fr.mw.gruppocln.com
Pour toute demande d'information concernant ce site, ou pour nous signaler erreurs et anomalies : distribution.roues@fr.mw.gruppocln.com
Il vous est expressément interdit d'enregistrer ou de transmettre dans et vers ce site, des communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales, quel que soit le moyen utilisé (courrier électronique ou fichier vidéo…)
L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.
La société DR SAS, par l’intermédiaire de son site www.distribution-roues.fr pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur du site, lesquelles peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé, sous réserve d’avoir obtenu le consentement exprès de l’utilisateur lors de la collecte des données.
Ces données sont collectées et conservées par la société DR SAS à des fins de gestion des commandes, de gestion de fichiers clients et prospects, de suivi de la relation client et de prospection, de gestion d’opérations commerciales ou promotionnelles ou encore de recrutement.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données le concernant.
Il peut exercer ces droits en adressant via le formulaire de contact ou un courrier à l’adresse suivante : DR SAS – Actipole Le Granier - 5936 Route du Grésivaudan - 38530 CHAPAREILLAN.
Pour plus d’informations, consultez notre rubrique “Politique de données personnelles”
Lors des visites sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le navigateur Internet de l’utilisateur. Les cookies sont de petits fichiers qui servent à enregistrer des informations relatives à la navigation sur le site. Ces informations sont notamment utilisées dans les buts d’améliorer la qualité du site et de faciliter la navigation de l’utilisateur.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de retrait et de modification concernant ses données personnelles communiquées par le biais des cookies. La configuration de chaque navigateur pour les cookies est différente. L’utilisateur peut consulter les informations « Aide » de son navigateur afin de savoir comment modifier les paramètres de navigateur.
L’utilisateur a la possibilité, à tout moment, de désactiver ces cookies.
Si l’utilisateur désactive tous les cookies, il est possible qu’il ne puisse pas utiliser l’ensemble des services du site.
La DR SAS informe les utilisateurs du site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment, notamment aux fins de respecter toute nouvelle réglementation ou législation.
Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout utilisateur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.
Hormis sur les éléments réalisés par des intervenants extérieurs au site et pour lesquels la DR SAS ne dispose que d’une simple licence d’utilisation, la DR SAS dispose des droits exclusifs de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments de conception du site.
L’accès au site confère à l’utilisateur un droit d’usage privé uniquement, non collectif et non exclusif.
Ainsi, la reproduction de tous éléments publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information et pour un usage strictement personnel et privé.
Toute reproduction intégrale ou partielle du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins que l’usage personnel et privé, et notamment commerciales, est strictement interdite et susceptible de constituer un délit de contrefaçon sanctionné pénalement en France.
La DR SAS s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à une obligation d’y parvenir.
Il est précisé qu’à des fins de maintenance, d’évolution, de mises à jour, et pour toutes autres raisons notamment d’ordre technique, indépendante de la volonté de la DR SAS, telles que l’interruption des services d’électricité ou de télécommunication, les défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet, les pannes…, l’accès au site pourra être interrompu sans que la responsabilité de la DR SAS ne puisse être engagée.
De même, la DR SAS ne pourra voir sa responsabilité engagée quant aux dommages résultant de virus, de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des données, de tout programme ou application qui serait incompatible avec le matériel ou les logiciels utilisés par l’utilisateur ainsi qu’aux dommages subis par l’utilisateur du fait d’une négligence ou faute de sa part ou de tout tiers.
Les sites extérieurs à www.distribution-roues.fr, ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la DR SAS qui décline, par conséquent, toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La DR SAS interdit à toute personne de mettre en place des liens hypertextes pointant vers le présent site sans son autorisation expresse et préalable. En toute hypothèse, la mise en place de tels liens ne saurait engager la responsabilité de la DR SAS.
Le présent site et les conditions d’utilisation sont régis par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent au contenu et à l’utilisation du site.
